Marque enregistrée - Marque en vigueur

E&S
Monsieur jean sainfils PASCAL

Numéro de dépôt :
4498836
Date de dépôt :
10/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2028
E&S de jean sainfils PASCAL

Présentation de la marque E&S

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2018 par monsieur jean sainfils PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E&S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur jean sainfils PASCAL domicilié(e) 2 rue les touleuses pourpres - 95000 - CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E&S, Monsieur jean sainfils PASCAL domicilié(e) 2 rue les touleuses pourpres - 95000 - CERGY - France.

La marque E&S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E&S arrivera à expiration en date du 10 novembre 2028.

jean sainfils PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : KR KIZ RÂLEURS


Monsieur jean sainfils PASCAL - 2 rue les touleuses pourpres - 95000 - CERGY - France


E&S, Monsieur jean sainfils PASCAL - 2 rue les touleuses pourpres - 95000 - CERGY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; tapis pour automobiles.